Matériel d’abus et d’exploitation sexuels d’enfants (MAESE)

Le terme importe : il identifie le matériel comme un enregistrement, une représentation ou une facilitation d’abus et d’exploitation, et évite un langage pouvant sous-entendre le consentement ou le divertissement. L’ancienne expression fédérale a été remplacée en 2025 et devrait maintenant se limiter aux citations historiques ou à l’explication de sources plus anciennes.

Ce que le droit canadien vise

L’article 163.1 contient des infractions liées à la production, à la distribution, à la possession et à l’accès au MAESE. La définition légale dépasse les photos et vidéos : elle couvre aussi certains écrits, représentations visuelles et enregistrements sonores. Les conclusions juridiques dépendent du matériel réel et des circonstances et relèvent des autorités compétentes.

Comment le matériel peut être créé ou obtenu

• Enregistrer des abus ou une exploitation sexuels avec contact.
• Contraindre ou manipuler un enfant pour créer ou diffuser en direct du contenu sexuel.
• Capter une diffusion en direct ou un appel vidéo à l’insu de l’enfant.
• Obtenir du contenu créé par un jeune, puis le distribuer ou l’utiliser de façon exploitante.
• Créer ou modifier des représentations sexualisées à l’aide de l’IA ou d’autres outils.
• Réempaqueter, échanger, vendre ou faire circuler à répétition du matériel existant.

Préjudice continu

La distribution peut créer une perte durable de vie privée et de contrôle. Les survivants peuvent vivre avec la crainte que le matériel réapparaisse ou mène à une reconnaissance et à du harcèlement. Le retrait est important, mais il ne peut pas toujours effacer le fait que des copies puissent subsister. Le soutien devrait reconnaître ce préjudice continu sans laisser entendre que le rétablissement est impossible.

Si vous découvrez du MAESE présumé

• N’ouvrez pas d’autres fichiers, ne cherchez pas plus de matériel et ne tentez pas de confirmer ce dont il s’agit.
• Ne téléchargez pas, n’enregistrez pas, ne copiez pas, ne transférez pas et ne joignez pas le matériel à un signalement.
• Notez l’URL, le nom d’utilisateur, le compte, le service, la date et la façon dont le contenu est parvenu à votre attention, sans le reproduire.
• Signalez à Cybertip.ca ou à la police locale. Si un enfant connu peut être à risque, respectez aussi les exigences de signalement de l’Ontario.
• Préservez l’appareil et suivez les instructions de la police si les enquêteurs doivent l’examiner.

Créé par la victime ne veut pas dire causé par la victime

Un enfant peut avoir créé une image volontairement, sous pression ou sans comprendre comment elle serait utilisée. La coercition, la distribution non consensuelle ou l’usage exploitant relèvent de la responsabilité de la personne qui a causé le préjudice. Le langage public devrait distinguer l’origine d’une image de ce que d’autres en ont fait.